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Marques déposées par POUTOUT Philippe
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MODUL-CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL-CLASS
POUTOUT Philippe

Numéro de dépôt :
3103673
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque MODUL-CLASS

Déposée le 28 mai 2001 par POUTOUT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est POUTOUT Philippe, domicilié(e) BP 7321 - 136 ave Louisville, 34083 Montpellier cdx 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Poutout Philippe - France.

La marque MODUL-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL-CLASS est expirée depuis le 28 mai 2011.

POUTOUT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CLASS-RACK , RAILCLASS , SRC SYSTEME RAILS CLASSEMENT , Made into Nature , 3 ASM


POUTOUT Philippe - BP 7321 - 136 ave Louisville, 34083 Montpellier cdx 4 - France


Poutout Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructionmétalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et filsmétalliques non électriques ; serrurerie et quincailleriemétalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; Rails, profiles, baquettes métalliques, tuyaux, barres, tubes, cloisons métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produit en matières plastiques à savoir : Rayonnages, étagères, armoires ou meuble de rangement, Rails et profilés (partie de meuble).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.